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Conditions Générales de Location

Le site urban-spa.fr est propriété de URBAN SPA, marque déposée, représenté par le responsables M. Nicolas BALOS. Avant tout, n'hésitez pas à regarder notre Foire Aux Questions, directement ici : F.A.Q.

ARTICLE 1 : OBJET

Les conditions générales de location décrites ci-après détaillent les droits et obligations de URBAN SPA et de ses clients dans le cadre de la vente des prestations suivantes : location d’appartement privatif avec spa ainsi que prestations associées. Toute prestation accomplie par URBAN SPA implique l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de location.

ARTICLE 2 : LES SERVICES

Le détail des services et produits proposés sont présentés dans les pages "tarifs et disponibilités" ainsi que "Réserver" de notre site. Les photographies, les documentations n'entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de URBAN SPA ne peut être engagée si des erreurs s'y sont introduites.

Article 3 : RESERVATION - CONFIRMATION DE LA RESERVATION

Les réservations se font :

En réservant, le locataire s’engage à respecter les conditions générales de locations ci-présentes. Heure d'arrivée et de départ. Montant de la caution à fournir et réglement intérieur des appartements.

Un acompte à hauteur de 50% du montant total sera prélevé au moment de la réservation par carte bleue (service stripe). La totalité sera prélevé pour les réservations de dernières minutes(J-3). Il est évident que le porteur de la carte bleue devra vérifier que sa carte bleue soit bien encore valide le jour du séjour et jusqu'à 7 jours plus tard.

Après réservation, un avis est envoyé par mail et/ou sms confirmant la réservation.

Seront joints à la confirmation de réservation :

Toute réservation est DEFINITVEMENT validée seulement si le contrat de location est signé et que la caution est validée 3 jours avant l'arrivée prévue. Sans quoi, aucun code d'entrée ne sera fourni

ARTICLE 3.1 : ANNULATION

Les produits ou prestations proposés par URBAN SPA ne sont pas soumis au droit de rétractation et leur remboursement n’est pas obligatoire conformément à la loi (article L 121-20-4 du Code de la consommation) pour les prestations de services d'hébergement, de restauration ou de loisirs.

Le locataire devra informer par email avec accusé de réception ou courrier recommandé avec accusé de reception, adressé à : contact@urban-spa.fr toute annulation de séjour. Le remboursement s’effectuera selon les conditions suivantes :

Entre 0 et 15 jours inclus avant l’arrivée : le propriétaire facturera l’intégralité du montant du séjour. Le paiement sera prélevé automatiquement sur la carte bleue utilisée lors de la réservation. Une procédure de recouvrement pourra être entamée en cas de défaut de paiement.

Entre 16 et 30 jours inclus avant l’arrivée : le propriétaire conservera UNIQUEMENT l'acompte versé (50%)

Plus de 31 jours inclus avant l’arrivée : URBAN SPA remboursera l’intégralité du montant du séjour dans un délai de 30 jours maximum suivant la date d’annulation confirmée par email avec accusé de réception.

OPTION Assurance Annulation : toute personne aura la possibilité de souscrire l'option "Assurance Annulation" lors de la réservation permettant ainsi d'ANNULER le séjour réservé pour n'importe quel motif, sans justificatif, avec un remboursement complet, J-4 compris avant l'arrivée. Si avec cette option, l'annulation survient entre le jour de l'arrivée et 3 jours avant, le séjour sera tout de même facturé entièrement.

NO SHOW = Toute annulation non prévenue dans les conditions indiquées ci-dessus, ou tout séjour réservé et non effectué sera tout de même facturé du montant total du séjour sauf exception préalablement indiquée par écrit.

ARTICLE 3.2 : RESILIATION EN COURS DE SEJOUR

La durée du séjour est celle prévue par la réservation en ligne sur le site urban-spa.fr. Sauf accord des deux parties, en cas de résiliation en cours de séjour de la part de l’acheteur, le propriétaire conservera l’intégralité du prix de la location dû, jusqu’au terme du séjour. Aucun remboursement ne pourra être effectué s’il y a un départ anticipé.

A défaut du paiement du solde de la location effectué automatiquement à j-3 sur la carte bleue utilisée lors de la réservation, des produits et services associés à la commande, ou du non-respect des conditions d’utilisation du bien loué, le contrat de location peut être résilié de plein droit par le propriétaire, sans indemnisation ni compensation.

ARTICLE 3.3 : MODIFICATION DES DATES DE SEJOUR

La durée du séjour est celle prévue dans le contrat de location tenant compte des heures indiquées selon la formule choisie. Sauf accord des deux parties, toute modification de dates ou horaires, sera considérée comme une annulation (voir Article 3.1 ci-dessus).

ARTICLE 3.4 : FORCE MAJEURE

En cas de force majeure ou de circonstances imprévues telles que inondations, rénovations obligatoires etc, le propriétaire se réserve le droit d’annuler la réservation et l’acompte versé par le locataire lui sera remboursé en intégralité dans un délai de 30 jours maximum suivant la date d’annulation confirmée par email avec accusé de réception.

Suite à la pandémie du COVID 19, UrbanSpa a intégralement conservé les acomptes déjà versé sur recommandation ministérielle pour etre déduits lors des reports de réservation. A partir d'aujourd'hui, il est de la responsabilité de chacun de prévoir au mieux les réservations et annulations. La pandémie n'étant plus un cas de force majeur. Très souvent, nous accordons les reports sans justificatif ni frais et en déduisant l'acompte versé. MAIS cela n'est pas automatique et n'est pas une obligation légale. Nous vous invitons fortement à prendre connaissance des conditions d'annulations car nous seront susceptibles de suivre ces conditions de manière strict.

ARTICLE 4 : TARIFS

La page " Réserver " du site urban-spa.fr indique les prix en euros Hors taxe de séjour (« TVA non applicable - article 293 B du CGI », taxe de séjour pour un meublé tourisme 4 étoiles à Troyes = 1,6€/personne/nuit)

URBAN SPA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits et services commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

Les tarifs de location de l'appartement (page « Réserver ») sont indiqués en Euro et comprennent la mise à disposition du logement avec les équipements et services associés mais n’incluent pas les options de séjours et la taxe de séjour locale.

Les options de la page "Réserver" sont indiquées en Euros.

Le tarif de location inclut :

Le tarif n'inclut pas les boissons supplémentaies, les frais de téléphone hors conditions, service tv achat film VOD, abonnement aux chaînes tv et câble via la bbox et les options affichées sur le site internet urban-spa.fr, la taxe de séjour locale et options supplémentaires.

Les options proposées peuvent être des produits et services souscrits et achetés au préalable chez des prestataires extérieurs notamment les macarons, pétales de rose, petit déjeuner, boissons supplémentaires... Aucune recherche de responsabilité envers URBAN SPA ne saurait être engagée si un ou des produits issus de ces prestataires extérieurs sont défectueux ou présentent une qualité négligeable. Nous nous efforçons toutefois de trouver les meilleurs produits avec une qualité élevée. Ces produits en options sont proposés par Nicolas BALOS - tva non applicable article 293b du code général des impôts.

L'option Soin, Modelage est réalisée et gérée entièrement par "LM BEAUTE" sous siret : 80282502600023. Lors de la souscription de cette option, la personne qui réserve doit absolument prendre contact avec ce prestataire afin de finaliser l'option, la prise de rendez-vous et modalités. Le lien de réservation est ici : RESERVATION SOIN Le règlement de l'option sera à effectuer directement sur place avec le prestataire LM BEAUTE directement dans ses locaux qui se trouve au rez-de-chaussée de l'immeuble de l'appartement COSY ZEN et à 400M de l'appartement ROMANTIQUE CHIC.

L'option formule Romantique implique la présence de Bougies. Pour des raisons de sécurité et d'assurance, nous avons pris le soin de sélectionner des Bougies à LED d'aspect réaliste (cire, lumière...) de manière à éviter tout risque d'accident. Les locataires sont priés de bien vouloir éteindre chaque bougies si elles ne sont plus utiles ou en cas de sortie de l'appartement de manière à ne pas consommer les piles inutilement ou créer ainsi une éventuelle surchauffe des bougies. Un lecteur MP3 ou smartphone est également présent pour la lecture de la playlist romantique. Les locataires sont priés de le laisser en place lors de leur départ et ne pas l'embarquer malencontreusement dans leurs bagages.

PETALES DE ROSES : Certaines options proposent une décoration aux pétales de roses dans tout l'appartement. Ce sont des vrais pétales de roses stabilisés par procédé chimique afin de garantir une durée de vie plus longue. Il est donc interdit de jeter ou d'emporter ces pétales de roses. De plus, il est important de ne pas mettre les pétales de rose en contact avec de l'eau pour éviter que la couleur déteigne sur le mobilier ou encore dans la balnéothérapie afin d'éviter que les pétales s'insèrent dans les buses.

Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.

ARTICLE 5 : BON CADEAU

Vous avez la possibilité de commander un bon cadeau pour offrir.

Merci de vous rapprocher de nous pour commander des cartes cadeaux (email : contact@urban-spa.fr ou téléphone : 0784950373)

Des avantages client ou parrainage sont proposé également. Un code réduction sera envoyé après chaque séjour afin d'être utilisé par le client ou pour offrir à son entourage.

Le bon cadeau est valable 1 an à partir de la date d’achat. Les conditions d'annulations sont les mêmes que lors d'un séjour classique.

ARTICLE 6 : MODALITES DE PAIEMENT

Le paiement standard de l’acompte (50% du prix de la réservation totale) ou du total s’effectue au moment de la commande en ligne par CB avec le service sécurisé en ligne STRIPE.

Le solde restant sera :

L’identité (nom, prénom, coordonnées) des personnes amenées à habiter, pendant tout ou partie du séjour, dans le logement seront nécessaires.

Pour les personnes qui ne sont pas de nationalité Française, il pourra être demandé une copie de la pièce d'identité au moment de la confirmation de la réservation.

ARTICLE 10 : FIN DE SEJOUR

Dans la mesure où l'organisation de UrbanSpa peut être modifiée et qu'il ne peut pas y avoir une présence de personnel de manière certaine, le locataire devra respecter l'heure prévue pour libérer l'appartement seul (facturation en cas de non respect, voir contrat signé).

Dans la mesure où cela demanderait du temps et une présence de personnel permanente, l'état des lieux de sortie se réalisera uniquement par le service d'entretien seul qui viendra après le départ des locataires. Il est donc convenu et accepté qu'une différence avec l'état des lieux d'entrée pourra être retenu en responsabilité contre le dernier locataire et facturé ou retenu sur la caution si nécessaire. Notez qu’en l’absence d’état des lieux et en cas de litige avec nos locataires en fin de séjour, l’article 1731 du Code Civil s’appliquera : " S'il n'a pas été fait d'état des lieux, le preneur est présumé les avoir reçus en bon état de réparations locatives, et doit les rendre tels, sauf la preuve contraire.".

Le locataire s'engage donc avant son départ :

A défaut le locataire est informé du fait que l'intervention ménage sera facturée et déduite du montant de la caution.

ARTICLE 11 : CAUTION

Au vu des équipements et standing des appartements, une caution de 600€ sera obligatoire lors de chaque séjour. Elle sera prise par empreinte de carte bleue comme les systèmes de pompes à essence, location de véhicule ou encore la plupart des hôtels. C'est une pré autorisation SANS DEBIT.

La caution sera restituée au locataire et débloquée automatiquement après le départ du locataire et au maximum dans les 5 jours.

Si aucune dégradation n'a été constatée, la caution sera rendue intégralement.

Dans le cas contraire, le coût de la remise en état de la location et/ou des équipements et installations restera à la charge du locataire. Ce coût sera imputé en priorité sur la caution exigée par le propriétaire au moment de l'entrée dans les lieux. Tout solde éventuel de cette caution, déduction faite du coût des travaux ou du coût de remplacement du bien endommagé ou manquant, sera restitué par le responsable URBAN SPA au locataire au plus tard 90 jours après la fin du séjour.

Si le montant est supérieur à la caution, une facture de solde correspondant au montant restant dû (montant total moins montant de l’acompte équivalent à la caution) sera adressée au locataire.

Le locataire doit payer le solde dans un délai de 15 jours ouvrés à la date de facture de solde par chèque, paypal, espèces ou virement bancaire le montant restant dû.

Si le locataire n’effectue pas le paiement du solde dans le délai de 15 jours ouvrés à la date de facture de solde, Urban Spa sera libre de mettre en œuvre tous les moyens légaux à sa disposition pour recouvrir la somme restante.

Le responsable URBAN SPA justifiera, à première demande du locataire, de toutes sommes déduites de la caution ou réclamée à ce titre en sus de la caution.

Litige sur le montant retenu par le responsable Urban Spa :

En cas de contestation de la part du locataire du montant retenu sur le dépôt de garantie ou caution ou montant facturé au delà du montant de la caution, le locataire peut demander une résolution amiable à Urban Spa par lettre recommandée avec accusé de réception. Il peut ensuite si aucune solution amiable n’est trouvée s’adressée à la maison de la Justice de Troyes ou au Tribunal compétent.

PAS DE CAUTION EN ESPECE : l'appartement ne vous saura pas mis à disposition si aucune caution n'est transmise !

ARTICLE 12 : REGLES D'OCCUPATION DE L'APPARTEMENT

L’appartement proposé à la location a une capacité maximale d'accueil de 2 personnes qui ne doit sous aucun prétexte être dépassée.

En raison de la disposition particulière de l’appartement et de l’accès au spa, les mineurs ne sont pas autorisés. Les bébés ou enfant de bas âges (3 ans maxi) peuvent êtres admis sur acceptation par contrat du responsable URBAN SPA et resterons à l’entière responsabilité des parents. Un supplément de 29€ sera tout de même retenu. Une chaise haute et un lit bébé sont disponibles sur demande uniquement.

Toute personne appelée à occuper, pour tout ou partie du séjour, les lieux loués doit être déclarée, par le locataire et sous sa seule responsabilité, dans le contrat de location. La réservation n'est pas cessible.

Le logement est occupé à des fins d'habitation. Avec les personnes nommées dans le contrat de location. Il ne peut être utilisé en lieu d'activité professionnelle, de salle des fêtes ou pour l'exercice d'une activité contraire à la loi française et aux bonnes mœurs. Il est interdit de déranger le voisinage. Le logement est NON FUMEUR. Si des odeurs de fumée ou tabac sont présentes à la sortie des lieux, un forfait ménage pourra être retenu. Si la location suivante ne peut se réaliser en raison d'une odeur de tabac ou fumée trop persistante, un dédommagement sera facturé au tarif de 2 séjours correspondants (le séjour annulé ainsi qu'une nouvelle date offerte en dédommagement).

L'utilisation de la baignoire Balnéothérapie en fonctionnement (moteur buse + réchauffeur) est interdite entre 22h30 et 07h30 du matin afin de conserver le respect de la tranquillité du voisinage.

Les appartements sont situés dans deux ensembles immobiliers distincts, géré par un syndicat de copropriété et disposant chacun d'un règlement de copropriété. Tous les locataires sont priés de respecter le règlement de corpropriété dont un exemplaire est accessible sur demande et sur le livret d'accueil, fournit par email quelques jours avant chaque arrivée et fonctionnel avant et pendant le séjour à tout moment.

La présence d'animaux est interdite dans les appartements urbanspa.

L'utilisation d'internet par le locataire est soumise à la législation française en vigueur et restera de la responsabilité du locataire s'il déroge à cette législation. En outre, il est strictement interdit de télécharger des fichiers ou données streaming (LOI HADOPI), ni de fréquenter des sites pédo-pornographique, incitant à la haine ou terrorisme…

Les locataires sont priés de respecter les conditions d'utilisation d'internet, box tv et téléphone. En cas de non respect d'utilisation, les frais supplémentaires engagés par l'utilisation des services supplémentaires (téléphone, VOD, Abonnement chaînes tv et câble bbox) seront facturés et imputés au montant de la caution à rendre.

Dans le descriptif des biens affichés dans l'état des lieux d'entrée, un prix est associé à chaque bien correspondant à sa valeur. En cas de dommage, vol, ou dégradation de bien présent dans l'appartement Urban Spa et nommés dans ce descriptif d'état des lieu d'entrée, le montant affiché sera facturé et imputé au montant de la caution à rendre.

Déroger à ce contrat et à ces règles entraînerait un départ immédiat du (ou des) locataire(s), sans préavis et sans remise du dépôt de garantie par le responsable URBAN SPA.

ARTICLE 13 : RESPONSABILITE

La responsabilité des responsables URBAN SPA ne pourra être engagée en cas de vols ou dégradations d’effets personnels dans les chambres et appartements, y compris dans les locaux communs et autres dépendances. L'appartement est assuré en tant qu'appartement meublé en location saisonnière sous label meublé de tourisme. Le locataire reconnait toutefois disposer d'une assurance personnelle responsabilité civile avec la possibilité d’une clause villégiature prévue à cet effet.

Il est ici rappelé que les dispositions de l’article 1952 du Code Civil relatives aux hôteliers ne sont pas applicables.

Les personnes souffrant de troubles du cœur, de pression artérielle importante, ou enceinte, ne doivent pas utiliser le bain balnéo et le sauna ou selon les recommandations médicales de leur médecins.

ARTICLE 14 : PROTECTION DES DONNEES

Conformément à la loi du 07 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, sur la Protection des Données de Caractère Personnel, le propriétaire informe les locataires que les données de caractère personnel qui sont fournies serviront uniquement pour la prestation demandée. Seuls les employés et fournisseurs qui doivent connaître ces données afin de fournir la meilleure prestation à ses clients y auront accès. Dans tous les cas, les locataires peuvent exercer leur droit d'accès, opposition, rectification et annulation prévus dans la Loi mentionnée.

A compter de la confirmation de la réservation, le locataire devra contacter le propriétaire pour toute information complémentaire par mail ou téléphone.

Gestion des cookies :

Urban Spa utilise des cookies uniquement dans le cadre strictement nécessaire à la fourniture d'un service expressément demandé par l'utilisateur. Il n’a donc pas l’obligation de recueillir le consentement préalable de l’utilisateur.

Le site urban-spa utilise des cookies pour gérer le contenu de la réservation afin d’en faciliter sa conservation pendant une même session de visite. Aucune information personnelle n’est utilisée et aucune statistique comportementale n’est réalisée à partir de ces cookies. Les informations restent confidentielles et ne sont pas utilisées à d’autre fin commerciale que la simple prise de réservation des services et produits proposés sur le site urban-spa. D’autre part ces données ne sont jamais cédées à des tiers et aucun email commercial ne sera envoyé au client suite à sa commande sur urban-spa.

ARTICLE 15 : RELATIONS CLIENTS - SERVICE APRES-VENTE

Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s'adresser à Urban Spa

Par email : contact@urban-spa.fr

Ou téléphone : 07.84.95.03.73